Colloque - Les remontées mécaniques : problématiques juridiques

Colloque organisé par Le  Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de l'Université Savoie Mont Blanc et par le Centre de Recherches Juridiques  (CRJ) de la faculté de droit de Grenoble

En dépit du poids économique du secteur, le droit des remontées mécaniques n’a jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique. L’objectif de cette manifestation consiste à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles. Elle associe le monde universitaire de Rhône-alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon) et les praticiens de la région (avocats spécialisés, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques, etc.).

Première journée
1.Les remontées mécaniques : éléments de cadrage
2.Les acteurs du secteur
3.L’implantation des remontées mécaniques
4.Les modes de gestion des remontées mécaniques

Seconde journée
1.L’exploitation des remontées mécaniques
2.Les aspects financiers
3.Police, sécurité et responsabilité